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En accédant au site ou en commandant une prestation, l’utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes conditions.
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Chaque prestation fait l’objet d’un devis détaillé, validé par le client avant toute intervention.
Les prix sont exprimés en euros et peuvent être soumis à la TVA selon le statut de l’entreprise.
Le paiement s’effectue selon les conditions définies dans le devis ou la facture : virement bancaire, paiement en ligne ou autre moyen convenu.
En cas de retard de paiement, des pénalités peuvent être appliquées conformément à la législation en vigueur.
La commande devient ferme après validation écrite (mail ou signature du devis). Fabrice STOLLER s’engage à exécuter la prestation dans les délais convenus, sauf cas de force majeure ou circonstances exceptionnelles.
Le client s’engage à fournir toutes les informations nécessaires à la bonne réalisation de la prestation (accès, documents, mots de passe, etc.).
Conformément à la législation, le client professionnel ne bénéficie pas du droit de rétractation. Pour les particuliers, le droit de rétractation s’applique sous 14 jours, sauf si la prestation a déjà commencé avec leur accord explicite.
Fabrice STOLLER s’engage à fournir un service conforme aux règles de l’art. Toutefois, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de :
Les contenus produits par Fabrice STOLLER dans le cadre d’une prestation (textes, visuels, codes sources) restent sa propriété intellectuelle jusqu’au paiement complet de la facture.
Après paiement, le client dispose d’un droit d’utilisation non exclusif, sauf mention contraire dans le devis.
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